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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) cabinet mansart
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Versailles Côté Maison
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Versailles Côté Maison
cabinet mansart, SAS

Numéro de dépôt :
3905783
Date de dépôt :
17/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/03/2022
Versailles Côté Maison de cabinet mansart

Présentation de la marque Versailles Côté Maison

Déposée le 17 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) cabinet mansart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Versailles Côté Maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) cabinet mansart domicilié(e) 28 rue royale - 78000 - versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet mansart, M. philippe godeneche domicilié(e) 28 rue royale - 78000 - versailles - France.

La marque Versailles Côté Maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Versailles Côté Maison est expirée depuis le 17 mars 2022.

cabinet mansart a également déposé les autres marques suivantes : CABINET MANSART , Cabinet Mansart , Mansart


cabinet mansart, SAS - 28 rue royale - 78000 - versailles - France


cabinet mansart, M. philippe godeneche - 28 rue royale - 78000 - versailles - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers.